Déposée le 5 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe AIT YALA K&S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONTINENTAL EDISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe AIT YALA K&S domicilié(e) 20 rue du Moulin - 45220 - SAINT GERMAIN DES PRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 528 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL Groupe AIT YALA K&S domicilié(e) 20 rue du moulin - 45220 - SAINT GERMAIN DES PRES - France.
La marque CONTINENTAL EDISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Groupe AIT YALA K&S, SARL - 20 rue du Moulin - 45220 - SAINT GERMAIN DES PRES - France - SIREN 444528970
SARL Groupe AIT YALA K&S - 20 rue du moulin - 45220 - SAINT GERMAIN DES PRES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189364 - Publication au BOPI 1995-09-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2001 n°2197840 - Publication au BOPI 2001-05-10
Inscription le 7 novembre 2007 - Concession de licence n°463533 - Publication au BOPI 2007-11-07
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275109 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404746 - Publication au BOPI 2004-12-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 16 septembre 2009 - Résiliation de licence n°506572 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Inscription le 10 décembre 2009 - Concession de licence n°511770 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2011 n°2473718 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-22
Inscription le 19 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558158 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19
Inscription le 8 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612259 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-08
Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques, optiques, optoélectroniques;de génération, d'émission, de transmission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction de sons ou d'images;de radio, de télévision;de photographie, de cinématographie, de télécinéma;d'enseignement;de téléphonie, de calcul;récepteurs de radio et de télévision;caméras de télévision;électrophones, magnétophones, magnétoscopes, appareils à cassettes ou vidéocassettes, enregistreurs de signaux de télévision sur disques, ainsi que leurs pièces détachées et leurs accessoires;chaînes haute-filédité ainsi que leurs composants et notamment platines tourne-disques, amplificateurs, tuners, enceintes acoustiques, casques d'écoute et microphones;supports d'enregistrement et notamment disques et bandes magnétiques (enregistrés ou non);antennes radio-électriques;petit matériel ménager électromécanique ou électrique et notamment bouilloires, fers à repasser, aspirateurs de poussières et cireuses;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Constructions et réparations;installations, maintenance, entretien, vérification d'appareillages électrotechniques, électroniques ou radioélectriques, dans le domaine notamment de l'électroménager, de la haute-fidélité, de la radio et de la télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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